old_peasant_Nice

Les Commons (Non cassés) de Nice ! La Bandite

Jusqu’au milieu des ann√©es 60, il existait, dans le Sud-Est de la France, plus pr√©cis√©ment  dans l’arri√®re-pays Ni√ßois, un type particulier de Biens Communs (Commons) dans les Communes de type Agro-Pastorales. Son nom √©tait le “Droit de la Bandite”.

Bien √©videmment, “Bandite” n’a rien √† voir avec une notion de bandit, ou de Bien et de Mal :-). Il existe un consensus pour dire que, probablement, l’√©tymologie du nom “Bandite” vient du mot latin “Bannus” qui se r√©f√®re √† Banni√®re, dans le sens d’√™tre sous la banni√®re de quelqu’un, et donc d’√™tre soumis √† une autorit√© sup√©rieure.

La “Bandite”. Un m√©canisme original !

Mais d’abord, d√©crivons le contexte et l’objectif.

La loi semble avoir √©t√© pr√©sente d√®s le Moyen √āge. Elle √©tait r√©serv√©e aux organisations agropastorales o√Ļ l’errance du b√©tail au sens large (moutons, ch√®vres, vaches) sur les prairies √©tait pour, les propri√©taires, leur (presque) seule possibilit√© de les nourrir.
Comme les propri√©taires des animaux n’√©taient pas, pour diverses raisons, propri√©taires des terres (probl√®me de moyens financiers ou de possibilit√© l√©gale : terres appartenant et r√©serv√©es aux seigneurs), la possibilit√© de nourrir leurs animaux, leurs troupeaux, sur des terres autres que les leurs √©tait essentielle. Sinon l’√©levage et le p√Ęturage ne pouvaient exister. Avec les restrictions que cela impliquait sur le niveau de vie des individus. Et par ricochet de la Collectivit√©.

Ainsi la possibilit√© de nourrir ses troupeaux en les laissant aller sur d’autres terres que les siennes √©tait donc essentielle. Nous avions ainsi des “Bandiotes” qui √©taient le nom des gens autoris√©s √† plus ou moins laisser errer leurs troupeaux sur la propri√©t√© des propri√©taires.
Tout le monde avait quelque chose √† gagner de ce m√©canisme s’il √©tait bien r√©glement√©. Et bien con√ßu. Parce que l’int√©r√™t de cette forme de Bien Collectif est d’√™tre pleinement humaine et donc intelligente.

Le r√®glement √©tait le suivant. Les d√©tenteurs des droits d’errance et de p√Ęturage, les “Bandiotes”, ne pouvaient exercer ce droit que s’il avait √©t√© reconnu et approuv√© par une forme de contrat oral et pas forc√©ment mat√©rialis√© par un √©crit, surtout au temps du Moyen √āge. Point essentiel, ce droit ne s’exer√ßait que sur des terres qui n’√©taient pas en exploitation. Il n’est pas question de pouvoir nourrir votre troupeau √† partir des plantations en cours ou pr√™tes √† √™tre r√©colt√©es chez vos voisins !

La terre possible pour les “Bandiotes” √©tait soit une terre inutilis√©e cultiv√©e toute l’ann√©e, soit une terre en friche. Et des terres qui ont √©t√© r√©colt√©es et o√Ļ de nouvelles semences ou plantations n’avaient pas encore commenc√©. De m√™me, la r√©colte du bois mort sur les terres ouvertes aux “Bandiotes” n’√©tait pas possible. Et encore moins l’abattage d’arbres ou de branches ūüôā

Ce droit a d’abord √©t√© exerc√© sur les terres des seigneurs locaux, car, √† cette √©poque, outre l’√Čglise, ils √©taient les seuls propri√©taires fonciers. Puis, certains seigneurs ont d√Ľ vendre certaines de leurs terres pour des raisons financi√®res, et elles ont √©t√© rachet√©es par des villes, villages ou de petits propri√©taires fonciers. Ainsi, peu √† peu, apr√®s le Moyen √āge, les Terres concern√©es par la “Bandite” appartenaient de plus en plus aux communaut√©s du Village. Mais les terres priv√©es, les prairies priv√©es √©taient √©galement concern√©es par les droits des bandits. Elles √©taient concern√©es par ce droit, surtout si elles √©taient ins√©r√©es, entour√©es, √† l’int√©rieur des Terres “publiques”. Dans ce cas, ces propri√©taires priv√©s ont √©t√© appel√©s “Trefoncier”, o√Ļ on retrouve bien la notion de r√©gime foncier.

De temps en temps, les Communaut√©s (Villes, Villages ..) ont √©galement √©t√© contraintes, pour des raisons financi√®res, de vendre leurs droits de Bandite √† des particuliers √† partir du 18√®me si√®cle. Mais la plupart du temps, les “Bandites” restaient sous le contr√īle direct des Communaut√©s.

Il y a beaucoup de subtilit√©s √† conna√ģtre dans le droit de la “Bandite” comme dans certains cas, les “bandiotes” devaient laisser leurs animaux la nuit dans les champs qu’ils avaient p√Ętur√©s pendant la journ√©e. Et ce, de telle sorte que le crottin ou les crottes “l√Ęch√©s” par les animaux puissent, √† son tour, faire profiter le sol du terrain en tant qu’engrais naturels. C’est ainsi que la prochaine r√©colte, qui pour rappel ne peut pas √™tre utilis√©e ou gaspill√©e par le ” bandiote “, est am√©lior√©e par ce fumier naturel. C’est un m√©canisme riche et tr√®s intelligent, m√™me s’il n’est pas tr√®s odorant ūüôā

Mais ne commettons pas d’erreurs, il ne faut pas confondre le Droit de la Bandite avec un simple et classique droit d’usage et d’usufruit.
C’est un autre type de Droit, intelligent et sage, un Cr√©ateur de Richesse ! Pour le collectif, la Communaut√© au sens large.
C’√©tait une situation gagnant-gagnant.

Mais √† partir du milieu du XXe si√®cle, le droit de la “Bandite” a d√Ľ √™tre consid√©r√© comme une relique du pass√©, une servitude, une contrainte d’une autre √©poque. Sans aucun int√©r√™t. Ni pertinence. De plus, la d√©sertification des zones agricoles et rurales continuait de battre son plein. Le tourisme commen√ßait √† se d√©velopper tr√®s fortement. Les int√©r√™ts collectifs ont √©t√© perdus de vue.

Une loi, vot√©e le 8 juillet 1963, met fin aux droits de la “Bandite” dans tout le pays Ni√ßois. Seul l’esprit de ce droit demeure dans certaines m√©moires d’habitants et d’historiens.

Mais que l’on ne se trompe pas d’action, l’essentiel n’est pas de demander le retour du “droit de la bandite”.

Quoique ?!

Non, l’objectif est d’utiliser cet exemple astucieux de Commons pour s’en inspirer et faire de Nouveaux Commons, qu’ils soient locaux comme la Bandite √† Nice, ou Universel.
Sur la base de ce Commons, il faut comprendre, maintenir et d√©velopper les esprits de partage intelligent et fut√© des ressources pour le Peuple au sens large. Et en faire ainsi des graines d’une nouvelle prosp√©rit√© pour nous tous sur cette terre.


Dictionnaire des Biens Communs.
Livre collectif sous la coordination de Marie CORNU, Fabienne ORSI, Judith ROCHFELD.
Page 418. Droit de bandite (Pays Nicois).
Editeur Presses Universitaires de France / Humensis


Philippe AGRIPNIDIS

Co-Cr√©ateur de Biens COOP√ČRACTIFS

Les Biens COOP√ČRACTIFS sont une nouvelle forme d’organisation sociale et √©conomique. ALPHARIS, la Manufacture des Biens Coop√©ractifs, est d√©di√©e √† l’imagination, l’assistance, la conception, la mise en Ňďuvre et la diffusion de cette nouvelle forme d’organisation √©conomique et sociale pour la cr√©ation de produits, services et inventions.


This post is also available in: English (Anglais)